Politique de confidentialité et cookies

en accord avec le RGDP en date du 10/10/2019

1. PRESENTATION DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT ET DE L’EDITEUR DU SITE

Madame Nathalie BOUYSSOU SANCHEZ, qui exerce sous l’enseigne FrancEspagne Education (ci-après « FranceEspagne Education » ou « FEE » ou « Nous »), édite le contenu du site Internet https://www.francespagne-education.net/; elle est responsable du traitement des données à caractère personnel qu’elle traite :
– Inscrite au répertoire SIREN en qualité de profession libérale
– SIRET 793 447 533 00019
– Siège d’activité : 4 avenue François FAURIE – 64100 BAYONNE – FRANCE.
– N° TVA INTRA COMMUNAUTAIRE : FR53 793447533
– contact@francespagne-education.net
– Directeur de la publication : Madame Nathalie BOUYSSOU SANCHEZ

2. DETAIL DES DONNEES PERSONNELLES TRAITEES

FEE collecte les informations que ses Clients fournissent volontairement notamment lorsque qu’ils remplissent un formulaire d’inscription sur notre site ou une demande de prestation. A cet égard, le caractère obligatoire de l’information qui lui est demandée est signalé, car ces informations sont nécessaires afin de permettre à FEE
de remplir ses obligations vis-à-vis de son Client, à savoir fournir une prestation de service telle que contractuellement prévue. Si ces informations obligatoires ne sont pas communiquées, FEE ne pourra pas rendre le service attendu.
En outre, pour la réalisation de ses prestations, l’Etudiant est informé que FEE transmet à l’Université choisie son dossier d’inscription. A cet égard, FEE prend les dispositions nécessaires afin d’assurer un niveau de sécurité des données à caractère personnel, en conformité avec la loi française n°78-17, dite « Informatique et libertés », et le Règlement européen sur la Protection des Données n°2016/79 du 27 avril 2016 dit « RGPD ».

3. FINALITE DE LA COLLECTE DES DONNEES ET DUREE DE CONSERVATION

3.1 Information générale

Nous nous engageons à respecter les principes généraux relatifs à la protection des données, notamment la limitation de la finalité, la minimisation des données, la limitation des durées de conservation des données, la qualité des données, la protection des données dès la conception et la protection des données par défaut, la base juridique
du traitement, le traitement de catégories particulières de données à caractère personnel, les mesures visant à garantir la sécurité des données, ainsi que les exigences en matière de transferts ultérieurs à des organismes qui ne sont pas liés par les règles d’entreprise contraignantes.

3.2 Finalité

FEE utilise les données à caractère personnel (ci-après « DCP ») qui lui ont communiquées, dans le cadre de l’exécution du contrat qui la lie à ses clients, pour un ou plusieurs objectifs suivants :
-Pour effectuer des opérations relatives à la gestion de la relation commerciale (tels comptabilité, gestion de votre compte client, suivi de notre relation client, gestion des réclamations)
– Lors de l’accompagnement de l’Etudiant dans son projet d’études en Espagne
– Pour la gestion des demandes de droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et de portabilité.

3.3 Durée de conservation

Les DCP sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Les données collectées pour la gestion de la relation contractuelle sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle et en archivage pendant une durée de cinq (5) ans suivant la fin de ladite relation contractuelle, lorsqu’elles présentent un intérêt administratif, notamment pour l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un
contrat.
Concernant le réseau Facebook, l’étudiant peut quitter le groupe à tout moment en suivant la procédure prévue par Facebook.

4. DETAIL DES DESTINATAIRES DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Les données à caractère personnel de nos clients sont réservées à FranceEspagne Education.
Toutefois, pour l’exécution de certains services proposés pour un accompagnement dans le projet d’études en Espagne de l’Etudiant, certains fichiers contenant des données à caractère personnel du Client sont communiqués aux Universités choisies par l’Etudiant. La communication du dossier s’opère par l’intermédiaire de notre
partenaire espagnol, à savoir la société de droit espagnol FrancEspagne Education SL (enregistrée sous le code NIF B87732384 – gérant : M. Clément BAZOGE – siège social : Calle del Pez N°13 – 28004 Madrid – ESPAGNE).
L’administration de notre site internet est assurée par la société OHMYWEB (RCS de Bayonne n°519 109 243).
Nous utilisons la solution de stockage de données externalisée SALESFORCE éditée par la société de droit anglais
SalesForce EMEA Limited Company (No. 05094083 – England Floor 26 Salesforce Tower, 110 Bishopsgate London EC2N 4AY ENGLAND – N° TVA : GB844903710UK). L’administration de notre base de données est assurée par la société française BIZKOR (SASU inscrite au RCS de Bayonne sous le n° 820036382).
Notre comptabilité, notamment les factures qui sont adressées à nos clients, sont gérées par le Cabinet d’expertise comptable CAMS (SARL inscrite au RCS de Bayonne sous le n° 333 925 261 – siège social : 1 allée Robinson 64200 Biarritz).

5. DETAIL DU LIEU DE STOCKAGE DES DONNEES ET MODALITE DE SECURITE

Nous prenons toutes les précautions utiles, ainsi que les mesures techniques et organisationnelles appropriées, pour préserver la sécurité des données à caractère personnel que nous traitons afin, notamment, d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Les données qui transitent via l’interface de notre Site Internet sont protégées par un protocole SSL, ainsi qu’un accès via un couple identifiant/mot de passe personnels. La société OVH (SAS au capital de 10 069 020 €-RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 -N° TVA INTRA COMMUNAUTAIRE : FR22 424761419- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France) assure l’hébergement de notre site Internet sur ses serveurs en France.
Les données stockées via la solution de stockage externalisée SALESFORCES sont hébergées sur des serveurs
situés en Europe.

6. DETAIL DES DROITS DES PERSONNES CONCERNEES PAR LE TRAITEMENT DE LEURS DONNEES PERSONNELLES

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données à caractère personnel vous concernant, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité de vos données.
Vous disposez également d’un droit d’opposition pour motif légitime au traitement de leurs données à caractère personnel, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de leurs données à des fins de prospection. Vous disposez enfin d’un droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente. En France, l’autorité de contrôle est la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07.
Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en adressant une demande à notre service dédié par courriel à rgpd@francespagneeducation.net, accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature de la personne concernée et précisant l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. Une réponse sera adressée à la
personne concernée dans un délai compris entre un et 2 mois suivant la réception de ladite demande.

1. QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est un fichier informatique au format texte qui s’enregistre sur votre disque dur lorsque vous consultez un site Internet tel que LE CLIENT. Les cookies que nous utilisons nous permettent  de conserver des données vous concernant afin de personnaliser et de faciliter votre navigation lors de vos prochaines visites (par exemple : pages visitées, date et heure et mot de passe). Ils permettent également à nos partenaires de vous proposer des affichages publicitaires ciblés en fonction de votre navigation ou de mesurer la fréquentation sur notre site afin d’en améliorer la performance et l’ergonomie.
Un cookie ne nous permet pas de vous identifier, il enregistre uniquement votre adresse IP (numéro d’identification de votre ordinateur).
Les cookies se déposent sur votre ordinateur  pour une durée déterminée selon leurs fonctions, mais la validité ne peut excéder 13 mois pour les cookies dits « permanents ». Les cookies enregistrés par nous ou par des tiers lorsque vous visitez nos sites et applications ne vous reconnaissent pas personnellement en tant qu’individu, mais reconnaissent seulement l’appareil que vous êtes en train d’utiliser. Les cookies ne stockent aucune donnée personnelle sensible mais donnent simplement une information sur votre navigation de façon à ce que votre terminal puisse être reconnu plus tard.
Les cookies ne causent aucun dommage à votre appareil, mais permettent plus facilement par exemple de retrouver vos préférences, de pré-remplir certains champs et d’adapter le contenu de nos services.
Vous seul(e) choisissez si vous souhaitez avoir des cookies enregistrés sur votre appareil et vous pouvez facilement contrôler l’enregistrement des cookies. Pour une information spécifique sur la gestion et le contrôle des cookies, veuillez-vous référer à la rubrique spécifique de la page (mettre un lien vers le paragraphe en question). Vos choix concernant les cookies.

. QUELS SONT LES COOKIES PRÉSENTS SUR NOS SITES ET APPLICATIONS ?

2.1 Les cookies fonctionnels

Lors de votre première connexion au site, des cookies se déposent sur votre disque dur. Ces cookies nous servent à :

  • mesurer l’audience du site,
  • obtenir des statistiques relatives à la fréquentation du site,
  • évaluer l’intérêt que vous portez aux contenus et à nos différentes rubriques.

Ces cookies nous permettent également de :

  • évaluer la pertinence de l’ergonomie du site,
  • pré-afficher  vos identifiants de connexion à votre compte client,
  • conserver votre session active vous évitant ainsi de vous reconnecter,
  • conserver en mémoire vos actions sur le site (par exemple : articles dans le panier).

 

2.2 Les cookies de statistiques (ou analytiques)

Les cookies analytiques que nous émettons nous permettent de mieux connaître nos sites et applications et d’améliorer nos services en établissant des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation (rubriques et contenus visités, parcours…).

 

2.3 Les cookies publicitaires

Les cookies publicitaires servent à afficher des publicités plus pertinentes pour vous et vos centres d’intérêts. Ils sont aussi utilisés pour limiter le nombre de fois où vous voyez une publicité et pour aider à mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire. Leur durée de vie est de 60 jours.

Les espaces publicitaires de notre Site peuvent être exploités par une ou plusieurs régie(s) publicitaire(s) externe(s) et contenir des cookies émis par cette/ces régie(s).

Le cas échéant, les Cookies émis par ces Régies Publicitaires externes leur permettent, pendant la durée de validité des Cookies :

  • de comptabiliser le nombre total de publicités affichées par leurs soins sur nos espaces publicitaires, d’identifier ces publicités, leur nombre d’affichages respectifs, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité et, le cas échéant, les actions ultérieures effectuées par ces utilisateurs sur les pages auxquelles mènent ces publicités, afin de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, Régie Publicitaire, Site internet/support de diffusion) et d’établir des statistiques ;
  • d’adapter les espaces publicitaires qu’elles opèrent aux préférences d’affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) selon les matériels et les logiciels de visualisation et de lecture que votre Terminal comporte ;
  • d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre Terminal via nos espaces publicitaires selon la Navigation de votre Terminal sur notre Site ;
  • d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre Terminal via nos espaces publicitaires selon la Navigation antérieure ou ultérieure de votre Terminal sur des Sites internet de tiers au sein desquels la Régie concernée émet également des Cookies, sous réserve que ces Cookies aient été enregistrés dans votre Terminal conformément aux choix que vous avez exercés à l’égard de cette Régie ;
  • d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre Terminal via nos espaces publicitaires en fonction des données de localisation (longitude et latitude) transmises par votre Terminal avec votre accord préalable ;
  • d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre Terminal dans nos espaces publicitaires en fonction des Données Personnelles que vous auriez pu fournir à cette Régie Publicitaire.

 

2.4 Les cookies émis par des tiers

Lorsque vous visitez nos sites et applications, certains cookies ne sont pas enregistrés par nous mais par des tiers partenaires pour la diffusion de publicités ciblées sur notre Site. Pour plus d’informations sur les cookies enregistrés par nos partenaires, nous vous suggérons de visiter leur site.

 

3. VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES

Lorsque vous naviguez sur notre site internet, des informations sont susceptibles d’être enregistrées, ou lues, dans votre terminal, sous réserve de votre acceptation.

Il est important de noter que tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.

Si vous refusez l’enregistrement de ces derniers dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui peuvent être nécessaires pour naviguer dans certains espaces de nos Sites et Applications.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits, par les moyens décrits ci-dessous :

 

3.1 Cookies d’utilisation générale

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés. Certains navigateurs vous permettent de définir des règles pour gérer les cookies site par site.

Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits :

 

Pour Internet Explorer

Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.

Cliquez sur l’onglet Confidentialité, puis sous Paramètres,

Déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies,

Pour terminer, cliquez sur OK.

Pour Safari

Cliquez sur Safari.

Sélectionnez Préférences puis Confidentialité.

Cliquez sur Détails.

Sélectionnez un ou plusieurs sites web qui stockent des cookies puis cliquez sur Effacer ou sur Tout effacer.

Après avoir supprimé les sites web, cliquez sur Terminé.

 

Pour Chrome

Cliquez sur le menu Google Chrome  dans la barre d’outils du navigateur.

Sélectionnez Paramètres.

Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.

Dans la section « Confidentialité », cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.

Dans la section « Cookies », vous pouvez modifier les paramètres suivants :

  • Supprimer les cookies
  • Bloquer les cookies par défaut
  • Autoriser les cookies par défaut
  • Conserver les cookies et les données de site par défaut jusqu’à la fermeture de votre navigateur
  • Faire des exceptions pour les cookies de certains sites Web ou domaines

Pour Firefox

En haut de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le menu Outils, puis sélectionnez Options.

Sélectionnez le panneau Vie privée.

Paramétrez Règles de conservation : à utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.

Décochez la case Accepter les cookies pour désactiver les cookies.

Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options ».

 

 

Pour Opéra
Cliquez sur Préférences.

Ensuite, cliquez sur Avancé.

Puis sélectionnez Cookies.

Plusieurs choix s’offrent à vous :

  • Accepter les cookies : Tous les cookies sont acceptés (par défaut).
  • Accepter seulement ceux du site visité : Les cookies de tierces parties, d’un domaine extérieur à celui que je visite, sont refusés.
  • Ne jamais accepter les cookies : Tous les cookies sont refusés.

 

Récapitulatif

Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

 

Pour Safari™ :

http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html

 

Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

 

Pour Firefox™:

http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

 

Pour Opera™ :

http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

3.2 Les cookies de mesure d’audience

Afin de mesurer la fréquentation de notre site internet et d’améliorer ainsi la qualité de nos contenus et l’ergonomie du site, nous utilisons Google Analytics qui est un service d’analyse d’audience de sites Web fourni par Google.
Ce logiciel mesure donc les données relatives aux internautes, comme le nombre de visiteurs sur le site web ou l’utilisation faite du site. Les données stockées sont anonymes et ne contiennent aucun détail personnel.
Les données relatives à LE CLIENT sont transmises à Google et sont stockées sous la responsabilité de Google.

3.3 Les cookies tiers

Concernant les cookies qui permettent de vous proposer notre publicité lorsque vous vous connectez à un autre site, vous pouvez exprimer votre choix sur des plateformes interprofessionnelles.

Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.

Cette plate-forme européenne est partagée par des professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies utilisés afin d’adapter les publicités à la navigation de votre terminal (http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/).

Notez que cette procédure n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d’adapter des publicités à vos centres d’intérêts.

3.4 Les réseaux sociaux

Notre site utilise des applications informatiques émanant de tiers, qui permettent à l’internaute de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes son opinion concernant un contenu de notre site. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que Facebook, « Google+ », »Twitter », etc.

Lorsque le client consulte une page du site contenant un tel bouton, son navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du réseau social.

S’il est connecté au réseau social lors de sa navigation, les boutons applicatifs permettent de relier les pages consultées à son compte utilisateur.

S’il interagit au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises au réseau social et publiées sur son compte.

Si le client ne souhaite pas que le réseau social relie les informations collectées par l’intermédiaire du site internet à son compte utilisateur, il doit se déconnecter du réseau social avant de visiter notre site.

Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.

3.5 Les cookies « Flash »© de « Adobe Flash Player

« Adobe Flash Player »™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player »™ gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation.

Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site Web d’Adobe : http://www.adobe.com/fr/. (Onglet Cookies)

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