Mentions Légales

Consultez nos Mentions Légales au 01/09/2016

1. PROPRIETAIRE ET EDITEUR DU SITE

Editeur du site :
– Madame Nathalie BOUYSSOU SANCHEZ
– Enseigne : FrancEspagne Education
– SIRET : 793 447 533 00019
– TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR53793447533
– Siège d’activité : 4 avenue François FAURIE – 64100 BAYONNE – France
– Tel : +33 (0) 644 056 161
– e-mail contact@francespagne-education.net
– Directrice de la Publication : Madame Nathalie BOUYSSOU SANCHEZ

2. HEBERGEMENT

Ce site est hébergé par la société OVH
– SAS au capital de 10 069 020 €
– RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
– Code APE 2620Z
– N° TVA : FR 22 424 761 419
– Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
– https://www.ovh.com/fr/

3. CREATION

Ce site a été créé par l’Agence OH MY WEB !

4. PRIVEE. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE – 6 JANVIER 1978

Nous sommes amenés à vous demander un certain nombre d’informations pour organiser au mieux nos relations commerciales et le service que vous attendez.

Ces informations ont pour objectif de vous rendre tous les services inclus dans l’offre à laquelle vous avez souscrit lors de votre inscription à FrancEspagne Education. Cette offre comprend un accompagnement avant (pour vous conseiller dans votre projet), pendant (pour vous assurer un suivi de votre parcours) et après (pour vous permettre de bénéficier d’un réseau professionnel) vos études en Espagne.
Pour toute précision pouvez consulter notre page  « Politique de confidentialité et protection des données à caractère personnel » https://www.francespagne-education.net/donnees-personnelles/et demander à tout moment la consultation, la modification et la suppression de ces données personnelles.

5. LES COOKIES

Cette rubrique vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre consultation de notre site et sur vos droits.
Ainsi, lors de la consultation de notre site, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.).
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– D’adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal.
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Tel serait également le cas lorsque nous ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.
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6. TITULARITE DES DROITS

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7. MISE EN PLACE DE LIENS HYPERTEXTES

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8. RESPONSABILITES

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9. REQUETES – REMARQUES

Toute question ou autre remarque relative au Site Internet devra être adressée à :
FrancEspagne Education
4 avenue François FAURIE – 64100 BAYONNE – France
contact@francespagne-education.net